MENTIONS LÉGALES

Mentions légales du site web photographeiledefrance.com

Le site www.photographeiledefrance.com – photo corporate, photo de mariage, portrait photo, photo resort et architecture est édité par :

Maya Angelsen – Photographe indépendante
Siège social : 2 Bis avenue du général De Gaulle – 94240 L’Haÿ-les-Roses

Dispensé d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM)
SIREN : 792 947 434
SIRET : 79294743400017
APE : Activités photographiques (7420Z)
TVA : auto-entrepreneur, TVA non applicable, article 293 B du CGI.

Directeur de la publication : Maya Angelsen
Tel : +33 (0)682253485

Hébergement de notre site : OVH
SAS au capital de 500 000 € • Tourcoing 424 761 419 00011
Siège social : 140 Quai du Sartel • 59100 Roubaix • France • Tél : 0899 701 761

Éditeur de notre site : eiphe

Crédit photos : Maya Angelsen

Le site www.photographeiledefrance.com regroupe des informations générales accessibles à tous publics.

Le fait de consulter ce site implique l’acceptation et l’application des présentes conditions que Maya Angelsen – Photographe indépendante se réserve de droit de modifier à tout moment.

Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, photos, images composant le site www.photographeiledefrance.com sont la propriété de Maya Angelsen – Photographe indépendante. Toute reproduction, totale ou partielle, de ce site ou d’un ou de plusieurs composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de Maya Angelsen – Photographe indépendante est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La marque et le logo Maya Angelsen Photographe figurant sur le site sont déposés et lui appartiennent à Maya Angelsen – Photographe indépendante. Toute reproduction totale ou partielle de marque et logo sans autorisation préalable et écrite de Maya Angelsen – Photographe indépendante est prohibée. La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site : « COPYRIGHT 2017 Maya Angelsen – Photographe indépendante –  Tous droits réservés »

Responsabilité/Exclusion

Maya Angelsen – Photographe indépendante met tout en œuvre pour diffuser des informations mises à jour régulièrement et actualiser des liens vers d’autres sites, conformes aux réglementations en vigueur. Toutefois , Maya Angelsen – Photographe indépendante ne saurait garantir l’exactitude, la précision, la mise à jour et l’exhaustivité des informations figurant sur le site. En conséquence, Maya Angelsen – Photographe indépendante – décline toute responsabilité : Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers, ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur le site ; Et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soit les causes, origines, natures ou conséquences, quand bien même Maya Angelsen – Photographe indépendante –  aurait été avisée de la possibilité de tels dommages, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de l’utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique ou tout autre bien, et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du Site.

Informations personnelles

Maya Angelsen – Photographe s’engage à ne divulguer à des tiers aucune information personnelle reçue, d’aucune façon que ce soit, conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Conformément à la Loi n° 2004-801 du 06 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données personnelles et modifiant la loi n° 78-17 du 06 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent . Pour cela, faire une demande écrite à Maya Angelsen – Photographe indépendante – .

Dispositions juridictionnelles

Le site et son contenu sont régis par le Droit Français. A défaut de règlement amiable les Tribunaux du Val de Marne seront seuls compétents pour trancher tout litige lié au non-respect des présentes.

Dernière mise à jour : 01/01/2017

Enregistrer